Termes et conditions
dernière mise à jour : 31 janvier 2026
1. Objet
Les présentes conditions générales encadrent l’utilisation du site web de fos ainsi que l’achat de produits offerts par fos. En accédant au site ou en effectuant un achat, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.
2. Informations sur l’entreprise
fos est une petite entreprise artisanale proposant des créations faites à la main, incluant notamment des bougies, de la poterie, des accessoires, des bijoux et des vêtements déjà aimés.
Pour toute question, vous pouvez nous joindre à :
📧 info@fos-mtl.com
3. Produits
Les produits proposés par fos sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Étant donné la nature artisanale des créations, de légères variations de couleur, de texture ou de forme peuvent exister et ne constituent pas un défaut.
Les photos sont fournies à titre indicatif.
4. Prix
Les prix sont affichés en dollars canadiens (cad), avant ou après taxes selon ce qui est indiqué. Les taxes applicables sont ajoutées au moment du paiement, conformément aux lois en vigueur.
fos se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Toute commande passée sur le site constitue une offre d’achat ferme. Une confirmation de commande est envoyée par courriel à l’adresse fournie par le client. fos se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’erreur, de rupture de stock ou de problème de paiement.
6. Paiement
Les paiements sont effectués par les moyens proposés sur le site au moment de l’achat. Les transactions sont sécurisées par des plateformes de paiement reconnues. fos n’a jamais accès aux informations bancaires complètes du client.
7. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. fos ne peut être tenue responsable des délais causés par les transporteurs ou par des circonstances hors de son contrôle.
Les risques sont transférés au client au moment de la réception du colis.
8. Politique de remboursement et d’échange
Les modalités de remboursement, d’échange et de remplacement sont détaillées dans la politique de remboursement disponible sur le site et font partie intégrante des présentes conditions générales.
Nous invitons le client à en prendre connaissance avant tout achat.
9. Utilisation des produits
Les produits doivent être utilisés conformément aux recommandations fournies par fos. Tout dommage résultant d’une mauvaise utilisation, d’un entretien inadéquat ou d’une usure normale ne pourra pas engager la responsabilité de fos.
10. Responsabilité
fos ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits, sauf dans les cas prévus par la loi.
11. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, visuels, créations) est la propriété exclusive de fos, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
12. Protection des renseignements personnels
La collecte et l’utilisation des renseignements personnels sont régies par la politique de confidentialité de fos, disponible sur le site.
13. Modifications des conditions
fos se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de l’utilisation du site ou de la commande.
14. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec et les lois applicables du Canada. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.
15. Nous joindre
Chez fos, chaque message est traité par une personne réelle, avec attention et respect. Nous vous invitons à communiquer avec nous de façon courtoise afin de favoriser des échanges constructifs. Notre objectif est toujours de trouver la solution la plus juste, dans le respect de notre travail artisanal et de nos clients.